Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) MIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERIE 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIC domicilié(e) 2, Place Gustave Eiffel Silic 215, 94518 RUNGIS CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.
La marque SERIE 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE 90 est expirée depuis le 9 août 1998.
MIC a également déposé les autres marques suivantes : SERIE 92 , MIC
MIC (société anonyme) - 2, Place Gustave Eiffel Silic 215, 94518 RUNGIS CEDEX. - France
Office BLETRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement, hayons élévateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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